Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTOMETAL
SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.)

Numéro de dépôt :
1017252
Date de dépôt :
06/12/1976
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque PLASTOMETAL

Déposée le 6 décembre 1976 par SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PLASTOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.) domicilié(e) (S.A.) 42 Rue de Longvic 21300 CHENOVE . - France.

La marque PLASTOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PLASTOMETAL est expirée depuis le 6 décembre 1986.

SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOLENE , PLASTOVINYL , PLASTO ALU , PLASTOHESIVE , PRODUITS PLASTO , PLASTOFORT , MYLAPLAIE , PLASTOTRANS , PLASTOFIX , BLITZ


SOCIETE DES ADHESIFS ET PLASTIQUES DE L'EST (S.A.P.E.) - (S.A.) 42 Rue de Longvic 21300 CHENOVE . - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°121681 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Papier et articles en papier carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papéterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.